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Des nouveaux codes TVA peuvent être ajoutés ou adaptés à tout moment en fonction des nouvelles législations.



Relations Produits/Codes TVA/Devises/Paramètres :

Veuillez préalablement spécifier les codes TVA par défaut (ceux que vous utilisez le plus) dans le menu :
Utilitaires -> Paramètres ->Comptabilité -> C.TVA ventes et C.TVA achats.



Ensuite spécifiez ces codes TVA dans le menu :
Gestion -> Devises, à l'aide des jumelles, sélectionnez votre devise par défaut (celle que vous utilisez le plus et qui se trouve dans le menu Utilitaire -> Paramètre ->Généraux->Devises)


A l'aide des jumelles, sélectionner la fiche qui correspond à votre devise, cliquer OK et encoder les Codes TVA achats et ventes appropriés dans les champs : Gestion -> Devises -> C.TVA ventes et C.TVA achats.

Les codes TVA qui apparaissent par défaut dans les documents lors de l'ajout de produits, seront automatiquement sélectionnés selon la DEVISE se trouvant dans la fiche client ou fournisseur.



Exemple de facture TVA 21% de TVA: Votre société est Belge et votre client est Belge.
(A vérifier ->Votre devise par défaut est l'EUR)
Dans la Gestion->Clients, dans la fiche de votre client, vous choisissez la devise EUR
(A vérifier ->Dans la Gestion->Devise à la fiche EUR vous avez renseigné le code TVA vente 21)
Dans la Gestion->Documents, lorsque vous encodez un produit dans une facture c'est le code TVA 21 qui va être choisi automatiquement, vous pouvez bien sur à tout moment le remplacer par un autre.

Exemple de facture TVA ECEE (pays Intracommunautaire) 0% de TVA: Votre société est Belge, votre client est Hollandais et dispose d'un N° de TVA
(A vérifier ->Votre devise par défaut est l'EUR)
Dans la Gestion->Clients, dans la fiche de votre client vous choisissez la devise EUE qui correspond à un EURO ventes CEE.
(A vérifier ->Dans la Gestion->Devise à la fiche Référence=EUE vous renseignez le code TVA vente ECEE (0%) et dans le champ vous aurez éventuellement spécifié un texte correspondant à l'application d'un texte de loi qui doit figurer sur votre facture.)
Dans la Gestion->Documents, lorsque vous encodez un produit dans une facture c'est le code TVA ECEE qui va être choisi automatiquement, vous pouvez bien sur à tout moment le remplacer par un autre.
(De plus dans ce cas précis, le texte de loi repris dans la fiche TVA ECEE apparaîtra automatiquement à l'impression de votre facture)

Exemple de facture Export 0% de TVA: Votre société est Belge et votre client est Thaïlandais et paie en EURO

(A vérifier ->Votre devise par défaut est l'EUR) Dans la Gestion->Clients, dans la fiche de votre client, vous choisissez la devise EUX
(A vérifier ->Dans la Gestion->Devise à la fiche EUX vous avez renseigné le code TVA vente EXP 0% (Export))
Dans la Gestion->Documents, lorsque vous encodez un produit dans une facture c'est le code TVA EXP 0% qui va être choisi automatiquement, vous pouvez bien sur à tout moment le remplacer par un autre.

Exemple de facture Export 0% de TVA: Votre société est Belge et votre client est Américain et paie en USD
(A vérifier ->Votre devise par défaut est l'EUR)
Dans la Gestion->Clients, dans la fiche de votre client, vous choisissez la devise USD
(A vérifier ->Dans la Gestion->Devise à la fiche USD vous avez renseigné le code TVA vente EXP 0% (Export))
Dans la Gestion->Documents, lorsque vous encodez un produit dans une facture c'est le code TVA EXP 0% qui va être choisi automatiquement, vous pouvez bien sur à tout moment le remplacer par un autre.